"Le code napolonien" et "Les codes napoléoniens".

Ces deux formules ne doivent pas être confondues :

  • l'appellation "le code napoléonien" désigne le Code civil de 1804, plus communément appelé "Code Napoléon",
  • tandis que l'appellation "les codes napoléoniens" désigne les 5 codes juridiques promulgués en France, entre 1804 et 1810, à l'initiative de Napoléon Ier.

Napoléon Ier

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