"Le code Napoléon" ou "Le code napolonien".

Celui-ci été promulgué le 21 mars 1804 (30 ventôse an XII), par Napoléon Bonaparte sous le nom de "Code civil des Français", avant de recevoir d'une loi de 1807 le nom de "Code Napoléon".

Ce nom, que lui retirèrent les chartes de 1814 et 1830, lui fut rendu par un décret de 1852, "pour rendre hommage à la vérité historique".

Il reprend une partie des articles de la coutume de Paris (75) et du droit écrit du Sud de la France.

Modifié et augmenté à de nombreuses reprises à partir de la IIIe République, plus de la moitié des articles primitifs des titres II (statut des biens) et III (statut des relations entre les personnes privées) subsistent cependant (plus de 1 120 au début des années 2000 sur les 2 281 articles d'origine).

La Code Napoléon a bénéficié d'un immense rayonnement. Par les conceptions qui ont présidé à sa rédaction, il reste le type même du code moderne, bien que nombre de ses articles aient été changés et que d'autres aient vieilli. On comprend qu'à Sainte-Hélène Napoléon ait pu dire : "Ma vraie gloire, ce n'est pas d'avoir gagné quarante batailles ; Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires. Ce que rien n'effacera, ce qui vivra éternellement, c'est mon Code civil".

Napoléon 1er

L'appellation "Le code napoléonien" ne doit pas être confondue avec "Les codes napoléoniens", qui désignent les  cinq codes juridiques promulgués en France, entre 1804 et 1810 à l'initiative de Napoléon Ier.

Source : wikipedia.org et www.universalis.fr

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